Comment savoir si un terrain est constructible ?

Vous envisagez d’acheter un terrain pour réaliser votre projet immobilier ? La première question qui vous vient à l’esprit est probablement “Comment savoir si un terrain est constructible ?” Cette interrogation est fondamentale, car elle détermine la viabilité de votre projet dès le départ. 

Dans cet article, nous vous guidons sur les documents à obtenir et les critères spécifiques qui définissent la constructibilité d’un terrain selon les réglementations en vigueur. Que vous soyez un acheteur novice ou expérimenté, cet article est conçu pour vous fournir toutes les informations nécessaires pour faire de votre projet une réussite !

Vérifier le PLU ou le RNU

Avant toute chose, savoir si votre terrain peut accueillir votre projet est crucial. Le PLU (Plan Local d’Urbanisme) ou dans certaines communes, le RNU (Réglement National d’Urbanisme) sont vos premiers alliés. Ces documents contiennent les règles d’urbanisme de la zone où se trouve votre terrain. Ils précisent les zones constructibles et les conditions de constructibilité telles que : la destination de la construction, la hauteur maximale des bâtiments, ou encore la surface de plancher autorisées. Vous pouvez les consulter gratuitement à la mairie de votre commune et dans la majorité des cas sur le site internet de votre commune. C’est une étape nécessaire pour éviter d’acheter un terrain non constructible ou incompatible avec votre projet. 

➞ Pour en savoir plus, vous pouvez lire notre guide pratique sur le PLU.

Demander un certificat d’urbanisme 

Le certificat d’urbanisme est un document précieux. Il vous donne des informations officielles sur les droits et règles d’urbanisme applicables à votre parcelle. Il en existe deux types : le certificat d’urbanisme d’information (simple) et le certificat d’urbanisme opérationnel (détaillé). Le premier vous donne des informations générales, tandis que le second évalue la faisabilité de votre projet de construction spécifique. Demander ce certificat à votre mairie est une étape important pour clarifier le potentiel de votre terrain. 

À noter que l’obtention d’un certificat d’urbanisme permet de figer les droits a bâti pendant 18 mois, si de nouvelles règles moins permissives deviennent opposables, elle ne s’appliqueront pas durant ce délai.

Considérer les servitudes et les restrictions

Votre terrain peut être soumis à des servitudes ou à des restrictions qui limitent son usage. Les servitudes de passage, par exemple, permettent à vos voisins d’accéder à leur propriété via la vôtre, elles peuvent résulter d’un accord concomitant ou être imposées en cas de terrain enclavé (non desservi par le domaine public). D’autres restrictions peuvent être liées à la protection du patrimoine (bâtiments classés, sites historiques) ou à des considérations environnementales (zones inondables, préservation de la faune et de la flore, notamment des espaces boisés classés dits EBC). Comprendre ces limitations est crucial pour évaluer si votre projet est réalisable sur le terrain choisi.

Analyser le sol et l’environnement 

La nature du sol de votre terrain peut aussi grandement influencer la construction de votre future maison. Une étude de sol, réalisée par un professionnel, peut vous informer sur la présence de roches, d’eau souterraine ou d’autres particularités qui nécessitent des fondations spécifiques. Cette étude est souvent négligée, mais elle est essentielle pour éviter des coûts de construction imprévus et assurer la durabilité de votre projet.

Acheter avec SGE

Acheter dans un lotissement SGE vous garantit une tranquillité d’esprit et une sécurité optimale pour votre projet immobilier. Le respect du PLU ou du RNU est une certitude, car chaque lotissement SGE est conçu en harmonie avec les réglementations urbanistiques locales. La procédure pour obtenir un certificat d’urbanisme est facilitée, car nous vous fournissons toutes les informations nécessaires pour clarifier les potentialités de construction et les obligations légales de chaque terrain. En outre, nous nous assurons que toutes les servitudes et droits de passage sont clairement définis et respectés, éliminant ainsi les incertitudes qui pourraient entraver votre projet. De plus, une étude approfondie du sol et de l’environnement a déjà été réalisée avant l’aménagement du lotissement, vous assurant que le terrain est prêt à accueillir votre construction sans mauvaises surprises. 

En choisissant un lotissement SGE, vous misez sur une expertise reconnue et un accompagnement de qualité, pour faire de votre rêve une réalité sereine et sécurisée.

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